Informations sur la société

• Société : Agence d'Experts Besançon
• Forme juridique : SAS
• Capital social : 3000 €
• SIREN : 821742624
• SIRET : 82174262400033
• RCS : 821742624
• Numéro TVA intracommunautaire : FR44821742624
• Code APE : 6831Z
• Siège social : 3 avenue de Montrapon, 25000 Besançon
• Téléphone : +33381485705
• Email : besancon@agencedexperts.fr (lien formulaire de contact)
• Site internet : https://www.agencedexperts.fr
• Responsable de la publication : Amélie GIROD

Activités exercées

• Carte professionnelle : CPI 2501 2019 000 039 329 - CPI 25012022000000018
• Délivrée par : Saône Doubs
• Transaction sur immeubles et fonds de commerce
• Gestion immobilière

Garantie financière

Caisse de garantie financière : + Simple QBE Europe
Montant de la garantie financière : 200000 €
Adresse du garant : +Simple, située au 2 rue Grignan, 13001 Marseille

Assurance responsabilité civile professionnelle

Assureur : QBE EUROPE
N° de police : 2008IM00522

Nos agences

Agence d'Experts Besançon
3 avenue de Montrapon, 25000 Besançon
Téléphone : +33381485705
Carte professionnelle : CPI 2501 2019 000 039 329 - CPI 25012022000000018 (Délivrée par : Saône Doubs)
Caisse de garantie financière : + Simple QBE Europe

Agence d'Experts Morteau
19 rue de l’Helvétie, 25500 Morteau
Téléphone : +33339640156
Carte professionnelle : CPI 25012022000000020 (Délivrée par : Saône Doubs)
Caisse de garantie financière : + simple QBE Europe — 110000.00 €

Honoraires

Le barème des honoraires est consultable à l’adresse suivante : Barème des honoraires

Hébergement

OVHcloud
SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419
Téléphone : 08 203 203 63

Éditeur

Facilogi
SARL au capital de 60 000 €
RCS Créteil 502 886 039
Siège social : 2, rue du Général Leclerc 94220 Charenton-le-Pont, France
Téléphone : 01 43 53 72 66
Email : contact@facilogi.com
Site : www.facilogi.com
Directeur de la publication : Frédéric Eppler

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site web ont un but informatif uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et exactes, Agence d'Experts Besançon ne saurait être tenu responsable de tout préjudice découlant de l’utilisation de ces informations.

Les informations et caractéristiques figurant sur nos annonces immobilières sont fournies à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme constituant une offre contractuelle. Agence d'Experts Besançon ne peut, en aucun cas, être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes pouvant s’y trouver.

Agents commerciaux

Nos agents commerciaux sont des professionnels juridiquement et financièrement indépendants. Ils sont titulaires d’une attestation professionnelle délivrée par la Chambre de commerce et d’industrie. Le Mandat est obligatoire : selon le décret du 20/07/1972 modifié par décret 2005-1315 du 21 octobre 2005.

Médiation de la consommation – Règlement amiable des litiges

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d’un litige.

• Médiateur : Medimmoconso
• Adresse : 1 Allée du Parc de Mesemena - Bat A - CS 25222 à 44505 LA BAULE CEDEX
• Site web : www.medimmoconso.fr

Protection des données personnelles

Politique de confidentialité — Politique de cookies

Démarchage téléphonique

Conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.

Crédits photos

Les photographies et visuels présents sur ce site sont de la seule responsabilité de Agence d'Experts Besançon.